C'est d'abord une voix ; mais c'est aussi une figure, de celles qui honorent la robe que nous portons, de celles qui donnent à l'Avocature ses lettres de noblesse.
Avocat depuis 1973, Jean-Yves LE BORGNE a consacré sa vie à la défense pénale. Ancien secrétaire de la Conférence, membre du Conseil de l'Ordre, le voilà aujourd'hui aux côtés du Bâtonnier Jean CASTELAIN, Vice-Bâtonnier d'un immense Barreau, celui de PARIS.

Mais ce n'est pas en cette qualité que le "Billet de l'Ordre" a souhaité le rencontrer. L'avant-projet de réforme de la procédure pénale occupe les esprits et suscite les polémiques. C'est donc au pénaliste qu'il a voulu s'adresser.

Maître Jean-Yves LE BORGNE a répondu à nos questions avec simplicité et conviction. Qu'il nous soit permis de lui exprimer ici notre gratitude, notre respect, notre amitié aussi.

Le « Billet de l'Ordre » - On vous sait favorable à la suppression du Juge d'instruction. Voudriez-vous nous dire vos raisons ?

Jean-Yves LE BORGNE - La conduite d’une enquête tend naturellement à identifier l’auteur d’une infraction. C’est donc à la fois une recherche de la vérité, mais aussi un acte de poursuite. Il n’est pas sain que la même autorité judiciaire soit chargée de la poursuite et de l’appréciation de la légitimité des actes intrusifs ou limitatifs de liberté auxquels les investigations donnent lieu. Il convient donc que ces deux missions soient confiées à deux personnalités judiciaires différentes. On ne peut être à la fois le contrôleur et le contrôlé.

Le "B. O." - Mais la collégialité prônée par la Commission dite d'"OUTREAU" et que l'on croyait voir se concrétiser par la création des "pôles de l'instruction", n'était-elle pas de nature à éviter les errements que vous dénoncez ?

J-Y LB - Cette proposition voyait dans la collégialité de l’instruction la réponse à toutes les difficultés, mais elle maintenait le principe de l’accomplissement par une autorité unique, fût-elle collégiale, de la mission d’enquête et de contrôle des libertés.
Elle aurait peut-être été de nature à tempérer les contradictions de la mission du juge d’instruction, pas à les effacer.

Le "B. O." - Si comme vous l'avez dit, "le Juge d'Instruction ne peut être que schizophrène, déchiré entre le respect des principes et l'efficacité de son enquête", un parquet, encore et pour longtemps structurellement dépendant, ayant tout à la fois l'initiative des poursuites et la charge de l'enquête, ne le sera-t-il pas davantage ?

J-Y LB - Le parquet, dans le projet de réforme, ne sera chargé que de l’enquête. Il agira sous la surveillance d’une juge de l’enquête et des libertés. Dès lors, le contrôlé sera le parquet et le contrôleur sera le JEL. Il conviendra néanmoins que ce contrôle existe dès les premiers moments de l’enquête, à tout le moins dès qu’existera une mesure attentatoire aux libertés. Il faudra donc que la surveillance de la garde à vue soit confiée au JEL. Cette suggestion consistant à faire intervenir le JEL le plus en amont possible de l’enquête, fait partie des propositions que le barreau de paris a, sur ma suggestion, faites à la Chancellerie.
La Garde des Sceaux, à l’occasion de sa visite au conseil de l’ordre du Barreau de paris le 8 juin 2010, s’est déclarée favorable à cette orientation.
On retiendra que cette séparation des missions n’est que l’application de la préconisation résultant de l’arrêt MEDVEDYEV (CEDH 29 mars 2010 paragraphe 124) qui affirme l’impossibilité que le contrôle de la garde à vue soit confié au Parquet qui est l’organe de poursuite.

Le "B. O." - Il semble qu'aujourd'hui la question soit renvoyée, sinon aux calendes, du moins à 2012. Alors attachons-nous, voulez-vous, à celle de la garde à vue ? La France est depuis longtemps montrée du doigt et vous-même avez qualifié la garde à vue d'"usurpation policière". La présence de l'avocat à la première heure vous paraît-elle pouvoir à faire obstacle à cette "usurpation" ?

J-Y LB - Il ne s’agit plus seulement de parler de la présence de l’avocat en garde à vue, mais de la réalité et de la plénitude de son rôle de défense. Il faudra donc que l’avocat ait accès à la procédure, puisse s’entretenir avec son client et l’assister lors des interrogatoires auxquels il sera soumis. L’avant-projet de loi semble avoir intégré cette nécessité. Mais il est vrai qu’il retient la 12ème heure pour l’accès à la procédure et un temps plus avancé encore pour l’assistance de l’avocat aux interrogatoires. C’est un progrès par rapport à la procédure actuelle, mais il faudra que le législateur intègre au texte l’idée d’une véritable « judiciarisation » de la garde à vue. Car tel est bien le problème. La garde à vue est originellement un temps non prévu par la loi que la police à peu à peu gagné dans le déroulement de la procédure pénale. La garde à vue a d’abord été un fait. Elle n’est devenue que tardivement une réalité juridique. C’est en ce sens que j’ai parlé d’une « usurpation policière ». Il faut aujourd’hui réintégrer la garde à vue dans l’économie générale de la procédure pénale et lui ôter ce qui lui reste de la période où elle échappait à la loi.
Comme toutes les phases du procès pénal, la garde à vue doit répondre aux exigences du procès équitable.

Le "B. O." - Pensez-vous vraiment qu'une défense pénale puisse être efficacement exercée dans le cadre d'une garde à vue alors que, soit par manque de temps, soit parce que d'autres actes d'investigation pourront être menés de front, l'accès à la procédure ne pourra véritablement avoir lieu ?

J-Y LB - La défense en garde à vue devra demeurer prudente compte tenu d’une information de l’avocat qui pourra effectivement n’être que partielle.
Elle se fera aussi dans l’urgence, c'est-à-dire dans des conditions de confort intellectuel très relatif. Sur ce dernier point, elle s’apparentera à l’exercice difficile de la défense en matière de comparution immédiate.

Le "B. O." - Mais ne risque-t-on pas de "sacraliser" les déclarations d'un gardé à vue, et partant de conforter la religion de l'aveu, du fait de la présence de l'avocat ?

J-Y LB - Plus l’avocat est présent dans l’amont de la procédure pénale, plus il apporte une forme de caution à celle-ci. De la même façon, la dimension de plus en plus contradictoire de la phase d’instruction a donné au rôle de l’avocat un effet de validation de celle-ci. C’est la limite de l’intérêt que représente l’accentuation de la procédure pénale vers le contradictoire.
Jadis, l’avocat qui était absent des cabinets d’instruction (il n’y rentrera qu’en 1897) pouvait s’autoriser une critique vive à l’audience de la phase préliminaire de la poursuite pénale. Il ne peut plus guère se livrer aujourd’hui à un tel exercice sans se voir reprocher de n’avoir pas critiqué plus tôt une insuffisance ou une erreur.
Il y a là un choix philosophique du rôle de l’avocat. L’évolution de la procédure contradictoire est aujourd’hui telle qu’on ne peut plus se placer raisonnablement dans la nostalgie du 19ème siècle.

Le "B. O." - S'il peut satisfaire les "droits-de-l'hommistes", le projet gouvernemental n'est-il pas en fait dangereux certes pour le gardé à vue mais aussi pour l'avocat, notamment au plan de sa responsabilité civile professionnelle ?

J-Y LB - La responsabilité professionnelle de l’avocat ne peut pas constituer un frein à l’évolution des libertés publiques. Un choix de défense expose à tout moment celui qui le suggère à son client.
Est-il concevable que le Barreau s’oppose aux droits individuels et à leur progression pour éviter que les conseils donnés ne l’exposent à des critiques ?

Le "B. O." - Vous paraît-il possible que l'avocat puisse se transporter à tout moment pour une durée indéterminée dans un local de police ou de gendarmerie ?

J-Y LB - La nouvelle garde à vue entraînera de nouvelles obligations auxquelles les avocats devront faire face. Aujourd’hui déjà, l’avocat choisi ou commis d’office intervient à toute heure du jour ou de la nuit, en garde à vue. Est-il concevable que nous nous opposions à des libertés individuelles nouvelles pour protéger notre tranquillité ?

Le "B. O." - Venons-en à la question qui fâche, celle de la rémunération dans le secteur assisté. Pensez-vous que les Ordres puissent commettre autant de confrères que nécessaire alors qu'aucune enveloppe budgétaire n'est prévue ? En d'autres termes, n'allons-nous pas plus encore vers une "justice de riches" à côté d'une "justice de pauvres" ?

J-Y LB - La rémunération des avocats, au titre de leur nouvelle mission, ne peut pas être ignorée par l’État. Il faudra que l’aide juridictionnelle tienne compte de ces interventions nouvelles, plus fréquentes et consommatrices de temps.
Pour le secteur dit « assisté », l’enveloppe de l’aide juridictionnelle devra être significativement élargie. Mais il faut aussi penser à donner à tous, c'est-à-dire aux classes moyennes ne relevant pas de l’aide juridictionnelle, la possibilité d’accéder au droit et donc d’être assisté d’un avocat. On ne saurait se satisfaire de libertés proclamées, théoriques, mais en réalité inexistantes.
Le droit doit s’inscrire dans les faits, dans la vie quotidienne de tous. C’est là un projet social d’envergure que tous les responsables d’une société démocratique doivent avoir à cœur de promouvoir.

Propos recueillis par Élizabeth MENESGUEN

Bonhomme et jovial mais pugnace et déterminé, voilà l'homme, tel qu'il est apparu aux membres de notre Conseil de l'Ordre le 20 mai dernier.

À la tête de la Conférence des Bâtonniers de France et d'Outre-Mer depuis le 1er janvier, Monsieur le Président Alain POUCHELON, qui succède au Président Pascal EYDOUX, avait en effet bien voulu répondre à l'invitation de notre Bâtonnier et honorer notre Barreau de sa venue.
Aux questions impertinentes voire perfides qui lui furent posées, le Président POUCHELON a répondu avec une franchise et une simplicité que tous se sont plu à reconnaître.
Il a d'abord dit sa satisfaction de constater que la Profession était enfin en ordre de marche, son unité étant consacrée par le décret qui a placé à la Vice-Présidence du Conseil National des Barreaux le Bâtonnier de Paris d'une part, et le Président de la Conférence des Bâtonniers d'autre part.
Interpellé, le Président POUCHELON nous confiera que "certes ce compagnonnage ne se fait pas sans heurts" mais ajoutera-t-il "les protagonistes ont conscience de sa nécessité. Il traduit en effet à l'égard des pouvoirs publics l'unité de la profession et cette unité porte ses fruits".

Ainsi sans cette unité, l'acte d'avocat, attaqué hier par les notaires et longtemps convoité par les experts comptables, n'aurait certainement pu voir le jour.
S'agissant du RPVA et des attaques dont il a fait l'objet à l'initiative du Barreau de MARSEILLE, le Président considère que l'expertise qu'il a résolu, avec l'accord de son Bureau, de mettre en œuvre, loin de favoriser la polémique et d'être un frein aux adhésions, contribuera au contraire à éclairer pleinement les avocats et à les convaincre des mérites du système.
La question de l'avocat en entreprise que, réunis en assemblée générale le 30 avril dernier, les Bâtonniers de France et d'Outre-Mer ont rejeté quasi unanimement alors même que le Conseil National des Barreaux y travaillait, a également été évoquée. Pour le Président, ce vote était exigé des Bâtonniers qui souhaitaient faire connaître au CNB la position majoritaire de leurs Barreaux respectifs. Le vote intervenu ne signifierait pas qu'il faille mettre un terme à la réflexion ; il commanderait au contraire qu'elle soit poursuivie mais… "dans le bon ordre".
Pour Alain POUCHELON, la question n'est pas de savoir si l'avocat peut aller vers l'entreprise et l'intégrer ; la question est d'abord de savoir quel type d'activité on entend exercer sous le titre d'Avocat. La Profession doit être ouverte à tous les marchés mais ce ne peut être que dans le respect des valeurs qui font son essence même.

Interrogé enfin sur la Gouvernance qui fait elle aussi débat, le Président indiquera qu'à son sens sa réforme est indispensable, commandée qu'elle est par des contingences économiques. "Les ressources des Ordres se réduisent comme peau de chagrin et la mutualisation s'impose".
Mais le ressort des Cours d'Appel ne serait pas nécessairement le plus pertinent. Selon lui, les Conférences régionales seraient mieux à même de répondre à ce besoin de mutualisation, même si certaines doivent faire l'objet d'un redimensionnement.
Ce qui lui paraît certain en tout cas, c'est que le maillage territorial par nos Ordres est absolument indispensable ; lui seul permet à la Profession de couvrir les besoins de justice et de conseil de nos concitoyens.

Pugnace et déterminé, avons-nous dit. Merci, Monsieur le Président…

Créé à l'initiative du Bâtonnier Daniel-Julien NOEL, dont on ne saluera jamais assez l'implication en matière de protection sociale, le Fonds d'Intervention Sociale a vocation à servir aux membres du Barreau du Val-de-Marne quatre types de prestations : des prêts d'honneur, une allocation de solidarité, des bons de substitution et une indemnité complémentaire maladie.

Cette dernière, conçue avant la mise en place d'un système d'indemnisation réelle au profit de tous, supposait qu'après trente jours d'arrêt de travail constaté par des certificats médicaux, une indemnité journalière de 23 euros soit servie à l'avocat malade pour une durée maximum de quatre mois, à la condition toutefois que l'intéressé, salarié ou collaborateur, ne perçoive pas l'intégralité de sa rémunération (en ce compris les indemnités versées dans le cadre de l'assurance sociale individuelle obligatoire).
La Prévoyance des Avocats (LPA) est venue opportunément assurer à tous cette prestation.
Aussi, le Conseil de l'Ordre, en sa séance du 6 mai, a-t-il résolu de supprimer l'indemnité complémentaire maladie servie par le FIS

Demeurent en vigueur :
• Les prêts d'honneur plafonnés à 4 600 euros et qui ne sont accordés qu'à condition de n'être débiteur d'aucun prêt antérieur. Consentis sur une durée maximum de 24 mois, ils ne sont débloqués que si un virement bancaire au profit de l'Ordre est mis en place.
• L'allocation de solidarité d'un montant plafonné à 1/4 du SMIC et servie aux conditions suivantes :

la demande devant être renouvelée chaque année en justifiant de ses ressources et de celles du conjoint ou de son concubin.
• Enfin les bons de substitution versés par 5 et sur justification des audiences pour lesquelles ils sont sollicités, leur nombre étant limité à 10 par mois pendant une durée maximale de 4 mois.

Attention : ces bons de substitution ne peuvent être remis à un collaborateur ou à un associé de l'avocat substitué.
Une réforme bien modeste donc mais dont chacun conviendra qu'elle était nécessaire.

Comme nous, ils portent la robe. Comme nous, ils sont des "passeurs d'hommes" à qui ils prêtent leur voix. Ces hommes et ces femmes de cœur et de passion, nous ne les connaissons pas, et pourtant ils sont nos frères.
Le "Billet de l'Ordre" vous propose encore une fois de découvrir l'un d'entre eux : notre confrère Alain MALLET, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de CHARTRES.
Nul besoin de vous décrire l'homme et l'avocat ; les propos qu'il a tenus le 23 avril dernier à l'occasion de la première rentrée solennelle de son Barreau parlent pour lui.

« La rentrée solennelle est un moment important pour la vie des Barreaux. En l'instaurant pour la première fois à CHARTRES, j'ai voulu donner à mon Ordre la tribune qui lui revient de droit, celle qui lui permettra de s'exprimer publiquement sur des questions de société de première importance, celle qui l'autorisera à faire valoir la primauté des principes fondamentaux de l'Institution Judiciaire, celle qui enfin lui permettra de défendre les libertés publiques et privées, de défendre l'indépendance de la profession qui fait sa force, de défendre sa déontologie qui impose son respect…

À l'heure des grands changements qui se profilent, il nous appartient mes chers confrères de réaffirmer sans cesse que l'avocat joue un rôle essentiel dans notre démocratie où il doit conserver sa vocation première : être au cœur du débat pour la défense des droits fondamentaux. Cette mission sera d'autant plus efficace que nous conserverons notre cohésion et notre unité indispensables pour avancer et faire face aux défis de demain. Une profession comme la nôtre, aussi ancienne soit-elle, a l'obligation de se tourner vers la modernité.

Aujourd'hui la modernité, c'est notamment la communication électronique dont la mise en œuvre est abordée avec détermination par l'ensemble des Barreaux.

Pour ne pas perdre de vue nos valeurs faisant notre force et assurant notre pérennité, je vous invite à méditer notre serment, tout spécialement en ces temps où il m'apparaît important de réaffirmer ses principes :
la dignité, qui impose le respect mutuel et réciproque,
la conscience, synonyme de rigueur morale et professionnelle,
l'indépendance, indispensable à une défense libre et efficace,
la probité, nécessaire pour gagner le crédit du Juge et le respect de son client,
l'humanité enfin, qui fait l'essence même de notre profession d'être au service de notre prochain.

Notre confrère Jacques VERGES définit la noblesse de notre profession en ces termes : "nous ne sommes pas obligés d'accepter une cause, c'est là un grand privilège et quand nous disons oui au client, sa confiance nous oblige à le défendre par toutes les voies de droit, dut-on déplaire au Prince et à sa Cour".

Enfin pour conclure mon propos, permettez-moi de me tourner vers nos jeunes confrères. À la jeunesse du Barreau de CHARTRES, l'avenir de notre profession et le témoin qui passe de main en main depuis les origines de notre Institution.

C'est elle qui demain affrontera les épreuves, essuiera les mutations et démontrera son courage et sa capacité d'adaptation.
C'est en elle que nous plaçons nos espoirs afin que vivent éternellement notre belle Profession et notre Barreau.
Elle ne manque ni de talent, ni de courage, soyez-en convaincus comme je le suis moi-même, car à travers elle rayonnent notre avenir et notre espérance ».

L'atelier d'éloquence a, entre autres vertus, celle de nous révéler à nous-mêmes et il est parfois des moments de grâce, des moments où l'émotion vous cloue et auxquels seul le silence peut répondre.
C'est l'un de ces moments d'une grâce infinie que le "Billet de l'Ordre" vous invite à partager ici, avec l'autorisation de son auteur, notre jeune confrère Nicolas PODOLAK. Écoutons-le nous dire si, selon lui, "l'émotion permet seule d'atteindre la vérité".

"Il y a des âmes qui sont si fragiles qu'une simple brise de vent suffit à les faire tomber à la renverse".
Sagan

Je la revois Sagan, avec sa clope, sa complexité naturelle, une de celles que l'on dit un peu "à la ramasse", à la renverse.
Quelle autre femme est davantage dans l'émotion que Sagan ?

Sagan, elle a chuté ; elle a chuté dans l'émotion et la chute dans l'émotion, c'est la chute vers la vérité.
On ne tombe pas dans la vérité par hasard, il faut sonder ses émotions et son cœur.
Apollinaire et ses alcools,
Baudelaire et son spleen vous le diraient mieux que moi : il faut, pour atteindre l'émotion, user de bien des drogues, accepter bien des efforts.

Alors, accepteriez-vous d'entrer dans cette chute ?
Dans l'abîme de l'enfance, où l'odeur d'un parfum perdu n'est jamais retrouvée.
La crise d'une adolescence qui éclate.
La peine d'une mère qui voit, un soir, son fils partir et qui se dit qu'elle n'a pas toujours été à la hauteur.
La chute enfin, vers la mort, seul, sans emphase et trop précoce.
Ca y est, je la sens, je la sens poindre l'émotion.
Mais je ne peux pas pleurer.
Pas devant tout le monde.
Et pourtant mon souffle est de plus en plus haletant, mon pouls s'accélère, ma gorge se noue et mes jambes se dérobent…
Mais je vous regarde et je sais ce que vous vous dites :
"non mais il divague celui-là !… Il joue son avocat, son petit secrétaire !..." "Ah, il est malin…".

Vous en avez vu d'autres n'est-ce pas ?
Allez, dites-le moi : vous en avez vu d'autres…
Des pénalistes qui en Assises recherchent l'émotion comme un Apollinaire en manque d'alcool.
Des pénalistes qui en Assises recherchent l'émotion comme un trophée à exposer en soirée…

Allez Sagan, éteins ta clope ! On y va.
Ils ne m'écoutent plus !
Je te l'avais bien dit, pourtant, qu'ils ne se laisseraient pas entraîner comme cela.
Je te l'avais dit que ce n'était pas une bonne idée.
Ce n'est pas grave.
Lorsque je n'avais encore que 10 ans, tu me le disais :
Crois en toi,
Crois en toi,
Crois en toi mon fils !
Je te laisse maman, toi qui ne vis plus que dans mon émotion
Et qui connais maintenant et à jamais la Vérité.

Nicolas PODOLAK